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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...D Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sainte-Thérèse PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 11 THÈMES FORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉ...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...R ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...onal – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir...