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...ivants: les églises, chapelles, les édifices qui servent de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orp...

...les municipalités autour Interventions par la Ville et sa volonté pour favoriser le redéveloppement : îlot Turgeon, Maison du Citoyen, Cabaret BMOTypologies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex...

...otal de 344 924,99 $ (taxes incluses) pour les travaux de réfection des toilettes et de la salle d'activités D à la Maison du citoyen, selon le contrat 2025-83, soit et est acceptée par le conseil municipal, sous réserve que les caution...

...ureau, les systèmes au dio/vidéo portables/personnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de localisation pour véhicules, les appareils cellulaires et les téléavertisseu...

...Joseph (entre Blainville Ouest et Dubois pour le tronçon excluant la bretelle située du côté ouest de la Maison Lachaîne) : en direction sud Saint -Joseph (pour la bretelle située du côté ouest de la Maison La...

...stinct de celui du public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct d...

...n et est prohibé le fait de sonner ou frapper à la porte ou à la fenêtre d’un lieu privé, sans motif raisonnable. 3.12 Éclabou sser un piéton Constitue une infraction et est prohibé le fait d’éclabousser, d’a...

...’UN ARBRE VISÉ PAR UN ÉVÉNEMENT CIBLÉ PAR LE CONSEIL Les arbres morts, malades ou abattus pour les raisons suivantes sont admissibles au programme de remplacement : 1° Des insectes ravageurs ; 2° Des malad...

...'est pas tenu de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dans la question concernée, conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans...

...s de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février...

...coût d’acquisition 15 ans et + 75 % Coût d’acquisition – 75 % du coût d’acquisition CIRCONFLEXE – MAISON DU CITOYEN ÉQUIPEMENT SPORTIF OU RÉCRÉATIF TARIF ICATION Bris que le personnel juge involontaire ou oc...

...iment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communauta ire (P) qui sont autorisés dans...

...permis dans un btiment occup par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autoriss, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autoriss dans la zone, lexcepti...

...ents de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 5.10. Adjudication du contrat 2025-83 — Maison du citoyen — réfection des toilettes et de la salle d'activités D 5.11. Adjudication du contrat 2025-95 — Services...

...nistratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel...

...pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du...