58 résultats pour

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026 -90 – Travaux de réaménagement au parc Adolphe -Chapleau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le réaménagement du parc Adolphe -Chapleau. De façon générale,......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -22 – Fourniture d'un camion outil pour asphalte La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personn......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026 -63 – Fourniture d'un camion outil pour asphalte La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE......

La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René-A.-Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable......

La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-77 – Fourniture, plantation et entretien d’arbres – Année 2026 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-75 – Travaux de mise à niveau des éléments structuraux de l’entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux......

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-70 – Services professionnels pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de construction pour le remplacement des générateurs d'ozone à la station de p......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026 -74 – Travaux de remplacement des portes d’entrée à la bibliothèque de Sainte -Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de remplacement des port......

Avis de promulgation Règlement s 1203 -1 N.S. , 1337 -1 N.S. et 1358 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlemen......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-68 – Travaux de restauration de l’enveloppe extérieure en maçonnerie de la maison Lachaîne La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de restau......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -13 – Fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -53 – Travaux de réfection de la chaussée, des trottoirs et du pavage sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la c......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion enviro......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-141 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fournitur......