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Lundi 2 octobre 2023
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...iment principal; - l'architecture et la volumétrie d'ensemble doivent respecter le cadre bâti environnant et l'allure unifamiliale souhaitée; - l'espace adapté intergénérationnel doit respecter toutes les exigences du règlem...
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Lundi 17 novembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...es — Soirée Rétro VIP — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Souhaits de condoléances – famille et amis de M. Élie Fallu 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Gé...
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Règlements 1030-62 N.S. et 1250-7 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...de la séance ; c) être faites sur un ton calme et dans un langage convenable et respectueux, et ne comporter ni allusions ou attaques personnelles, ni insinuations malveillantes, ni paroles violentes, blessantes ou irrespectueuses...