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...le tableau des spécifications comporte une section « D-Catégorie de zone » qui permet de déterminer, pour chaque zone, les paramètres qui sont applicables aux fins de l’application de certains articles du présent règlement. Les catégories de zone...

...vard Desjardins ainsi que sur le tronçon de la rue Tur- geon compris entre le boulevard Desjardins et la rue Dubois. PARAMÈTRESBOULEVARD DESJARDINSRUE TURGEONRUE DE LA GARERUE BLAINVILLE E. Classe hiérarchiqueArtère secondaire Col...

...(L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séa...

...CONSIDÉRAN T QUE certains programmes gouvernementaux, tels que le programme APH Select de la SCHL, établissent des paramètres d’abordabilité différents, fondés notamment sur un système de points intégrant l’abordabilité, l’efficaci...

...de type I ou II présents sur le territoire de la Ville à la date d'adoption du présent règlement doivent se conformer aux paramètres suivants : 4.1 Vérifier si la consommation annuelle en eau potable, mesurée à partir des données...