295 résultats pour
-
Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètr...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ans le but de maintenir leurs princi- pales caractéristiques bâties et architecturales; 09. Accroître le sentiment d’appartenance de la population au secteur TOD et au centre-ville en multipliant les lieux de rencontres et les évènements;1...
-
Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...te-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résoluti...