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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...00- 138-1 N.S. (18-08-04) 1.7.3.66 Amendement à la zone C-2 216-1 La zone C-2 216-1 est abrogée de façon à retirer l'ensemble de son territoire et à l'inclure à même la zone C-2 216 déjà existante. Cette partie de te...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...u, le captage d’eau souterraine) I1-01 -08 Transformation de fruit, légume ou autre produit alimentaire non autrement listé A B C I1-02 Industrie de la transformation du bois Ratio de stationnement I1-02 -01 Fabrication de...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...» selon le Code d’utilisation des biens-fonds ont été identi- fiés. Par la suite, ces données ont été traitées afin de retirer : • les terrains ayant déjà fait l’objet d’un redéveloppement; • les terrains dont la superficie est insuffisan...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...u (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spécialiste Aquatique inc. " a été recommandée pour acceptation ; Le vote est demandé par M. le Conseiller Armando Mel...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Documents - Avis publics - Élection municipale...u la procuration reste valide jusqu’à ce qu’elle soit remplacée ou retirée. Si vous souhaitez remplacer ou retirer une demande d’inscription ou une procuration existante, communiquez avec le président d’élection. 5. Vous...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...âtiment et non accessibles au public, ou encore, les miradors ; 7° Matériaux rigides ou souples possédant des propriétés balistiques. Les usages suivants sont exemptés du présent article : 1° Institutions financières et bureaux de change. Ne f...