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...ÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. R...

...................... 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIP...

...age d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticau...

...: Un mur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) et 16) du présent article doit être recouvert d’un parement de béton ou de...

...Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une constru...

...constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt (ex : Maison Lachaîne, ancien séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-d’Avila et son pr...

...er municipal, du stationnement incitatif de l’AMT, etc.)Distance minimale de sécurité entre les voies ferrées et les bâtiments Plusieurs sites pour l’aménagement d’espaces de socialisation Densité déjà élevée dans le secteur : 38 loge...

...également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve...

...C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32....

.... C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32. Av...

...S., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le prése...

...S., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le prése...

...2-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant...

...2-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant...

...10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant m...

...d'une planche à roulettes ou de tout autre équip ement similaire ; m. de laisser les animaux à l'extérieur du bâtiment sauf s'il s'agit d'un chien -guide identifié comme tel ; n. de ne pas solliciter les usagers ou le...