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Vouliez-vous dire bain libre (62) ou ain libre (216) ou Bain libre (61) ou bain livre (79) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

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PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...es, afin de mieux refléter les caractéristiques du milieu, notamment pour respecter la délimita- tion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identifiées sur la page ci-contre et correspondent...