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...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...

...I POUR UNE PISCINE ....................................................................... 84 ABRI POUR UN SPA ISOLÉ DU BATIMENT PRINCIPAL ....................................... 84 ABRI POUR UN SPA ATTENANT AU BATIMENT PRINCIPAL .............

...res 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 L...

...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...

...ne demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i...

...PCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette ad...

...hangement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’une construction accessoire visible de la voie publique. __________________________________________________...

...la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de ce...

...lution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des...

...tion d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint-Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le con...

...Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser su bsister ou de maintenir tout immeuble ou toute construction accessoire à celui -ci dans une condition très détériorée, délabrée, incen - diée, en partie démoli e, défoncé...

...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...

...nt, cette disposition ne s’applique pas : 1° À un abri d’auto permanent attenant au bâtiment principal; 2° À un bâtiment accessoire isolé de 50 m 2 et moins; 3° À un bâtiment temporaire; 4° À un perron, un balcon, une galerie, une terrasse ou...

...9 CHAMP D'APPLICATION Le présent règlement s'applique à tout bâtiment ou partie de bâtiment principal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relat...

...zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune...

...ain alors que l ’article 72, paragra phe 5 du Règlement de zonage 1200 N.S. mentionne qu ’une seule construction accessoire (garage en sous -sol, garage attenant ou intégr é au bâtiment principal ou garage isolé) est autorisé e par pro...

...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...