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...maisons • Les regroupements à dominante commerciale : rues Blainville Est, Blainville Ouest et Turgeon. Deux éléments patrimoniaux sont aussi présents dans le secteur TOD, il s’agit : • Église Sainte-Thérèse-de-Blainville : 10, rue de l’...

...tant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte -Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être a ccordée ; ➢ Règlement 135...

...orisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CO...

...1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.6. Adoption du règlem...

...ro 1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.3. Avis de motion et...

...ent 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du prése...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......