~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
.............................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONNEL LIONEL-GROULX ........................ 32 3 : LES ABORDS DE LA GARE ............................................................. 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............
...tion détachée du bâtiment principal ou un abri d'auto, dont l'utilisation est nécessairement accessoire et subordonnée à l'utilisation du bâtiment principal et situé sur le même terrain que le bâtiment principal. CONST...
...t comprend un ensemble de bâtiments résidentiels un ensemble de bâtiments résidentiels récemment développés à ses abords. récemment développés à ses abords. Opportunités et défi s du centre-ville de Sainte-Thérèse Ceux-ci comptent d...
...NES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORDURE DU RÉSEAU FERROVIAIRE ........................ 299 SECTION 8 ZONES TAMPONS .......................................
...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue un...
...le automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de...
...aisonnables nécessaires afin d’éviter toute nuisance, notamment la présence d’odeurs, d’insectes, de vermine ou tout débordement; 4) veiller à ce que l’entreposage des matières et des contenants ne constitue pas un risque pour la santé, l...
...échéant; 7° La cote d’élévation du niveau du sol actuel et projeté mesuré à partir d’un repère situé sur le terrain ou en bordure de celui-ci; 8° La localisation d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipe...
...de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du c...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs...
...ible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) e...
...uveaux immeubles à Sainte-Thérèse 3.3. Adoption du règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à nivea...
...2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et ab...
...de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de...
...re d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de...
...remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années 2025 à 2029 5.7. Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 202...
...antes 825 m² approx. ▪ Pavage (ESG -10 posé à chaud) 825 m² approx. ▪ Trottoir en béton 70 m approx. ▪ Bordure en béton 40 m approx. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat...