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...ons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terrains de stationnement à fort • • potentiel de développement potentiel de déve...

...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

...orte la charpente de la toiture. ENTRÉE CHARRETIÈRE Rampe aménagée en permanence à même un trottoir ou une bordure de rue en vue de permettre à un véhicule l'accès à un emplacement adjacent à une rue. ENTREPÔT: To...

...NES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORDURE DU RÉSEAU FERROVIAIRE ........................ 299 SECTION 8 ZONES TAMPONS .......................................

...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue un...

...échéant; 7° La cote d’élévation du niveau du sol actuel et projeté mesuré à partir d’un repère situé sur le terrain ou en bordure de celui-ci; 8° La localisation d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipe...

...tes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus pour les...

...tre- ville • Les abords du boulevard du Curé-Labelle • Le secteur de la gare • Les espaces à vocation industrielle en bordure de la voie ferrée du Canadien Pacifique (CP) • Une partie du parc industriel situé près de l’autoroute 15. Le...

...l’entente pourra être annulée. 12° Exiger d’autoriser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes :...

...l’entente pourra être annulée. 12) Exiger d’autoriser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions s...

...LE 21 : LIEU DE COLLECTE La collecte des matières résiduelles s’effectue aux lieux déterminés par la Ville, soit en bordure de la voie publique, au site de dépôt aménagé à cette fin ou à tout autre emplacement autorisé confo...

...d’autoriser la création d’une servitude, dont les frais seront assumés par la Ville, sur une partie de terrain en bordure du Boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé...

...lors que le règlement de zonage exige 1,5 mètre ; 6. Autoriser la coupe de quatre arbres en cour arrière et un arbre en bordure de la rue Saint-Louis ; 7. Exiger la plantation de deux arbres de moyen à grand déploiement le long de la rue...

...de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de...

...modules de jeux existants ; • Fourniture et installation de nouveaux modules de jeux ; • Construction de dalles et bordures en béton ; • Fourniture et Installation de mobilier urbain divers ; • Construction d’un terrain de pétanque...