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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non c...

...Ville d’appliquer, en tout ou en partie, le présent règlement. Version administrative refondue - 3 – 1.9 Bruit Tout son ou ensemble de sons, harmonieux ou non, perceptible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total...

...s activits commerciales et les autres types d’activits minimisent les impacts ngatifs, tels que l’achalandage routier, le bruit, les odeurs, les vibrations, etc. 3 Valoriser et conserver le paysage vgtal d’intrt a) La conservation des arb...

...ur; - l'usage ne cause ni fumée, ni poussière, ni chaleur, ni gaz, ni éclat de lumière, ni vibration, ni bruit plus intense que l'intensité moyenne du bruit de la rue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manièr...

...aison des infrastructures de transport majeures présentes dans le secteur. CONTRAINTES ANTHROPIQUES Zones sensibles au bruit routier et ferroviaire / Zone de sécurité en bordure du réseau ferroviaire • Dans le secteur TOD, des zones sensi...

...TION 7 RÉSEAUX ROUTIER ET FERROVIAIRE ..................................................... 298 ZONES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORDURE DU RÉSEAU...