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Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun...

...iés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calendrier. 1.31 Lieu public Comprend non limitativement, une place publique, un parc public, un endroit...

...tion acceptable prévue à la Division B du Code ; et g) la demande n’est pas motivée par des contraintes logistiques, de calendrier des travaux ou de considérations financières. ARTIC LE 8 JUSTIFICATIF 1° Les plans soumis à l’appui...

...u 125, boulevard Desjardins. La mise en place de ces véhicules peut être échelonnée dans le temps selon un calendrier de déploiement progressif ; • la garantie des revenus minimaux annuels requis pour le maintien de ch...

...8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente de confidentialité — Alto — autorisation de signatures 8.2. Soumission d'un nouveau calendrier de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10...

...résident ou non au 125, boulevard Desjardins. La mise en place de ces véhicules peut être échelonnée dans le temps selon un calendrier de déploiement progressif ; • la garantie des revenus minimaux annuels requis pour le maintien de chaque véhic...

...rvice de la GTAM 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 17 novembre 2025 au 2 mars 2026 8.2. Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2026 8.3. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherc...

...2024 à 19 h 308.4.Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.5.Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2...