11 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ment ou de béton. CASE DE STATIONNEMENT: Espace réservé au stationnement d'un véhicule moteur (automobile, camion ou autobus, suivant le cas), selon des exigences de dimensions et d'agencement, sans tenir compte des...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...march andise 1 case /75 m 2 C10 -01 -06 Service d’envoi de marchandises (centre de distribution) ou de transport par camion 1 case /75 m 2 C10 -01 -07 Centre de distribution de publicité par la poste 1 case /75 m 2 C10 -01 -08 Ser...
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...COLLECTE MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant, la levée et le transfert du contenu dans un camion sont faits mécaniquement. COLLE CTE SEMI -MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...entides)Lignes 9, 22, 27, 60, 73, 88 Lignes 9, 23, 61, 62, 74Lignes 9, 23, 27, 51, 52, 61, 73, 74, 62, 88Lignes 60, 61 CamionnagePermis en tout tempsLivraison locale Livraison localeLivraison locale PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TE...
-
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus soit arrêté 207 Conducteur 50/300 Usage des routes de camions 207.2 Conducteur 50/300 Utilisation du frein moteur 208 Conducteur 50/300 Chargement d'un véhicule...