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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...ite privé sont intégrés aux modèles de luminaires existants sur la voie publique. 4° Mettre en valeur la rivière aux Chiens sur les terrains qui en sont riverains a) Lamnagement du terrain favorise la restauration dune bande de protectio...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...son patrimoine; 11. Mettre en valeur les composantes naturelles du secteur, notamment les abords de la rivière aux Chiens; 12. Améliorer l’offre en transport actif et collectif en maintenant l’efficacité et la fonctionnalité du rés...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...LIMITE DU PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ule de façon naturelle et permanente. Pour les fins du présent règlement, cours d'eau signifie la rivière aux Chiens. CUBAGE: Volume intérieur d'un bâtiment ou construction. CUL-DE-SAC: Rue sans issue. D. DE...