815 résultats pour
-
Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...ite privé sont intégrés aux modèles de luminaires existants sur la voie publique. 4° Mettre en valeur la rivière aux Chiens sur les terrains qui en sont riverains a) Lamnagement du terrain favorise la restauration dune bande de protectio...
-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...uis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole....
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ule de façon naturelle et permanente. Pour les fins du présent règlement, cours d'eau signifie la rivière aux Chiens. CUBAGE: Volume intérieur d'un bâtiment ou construction. CUL-DE-SAC: Rue sans issue. D. DE...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...son patrimoine; 11. Mettre en valeur les composantes naturelles du secteur, notamment les abords de la rivière aux Chiens; 12. Améliorer l’offre en transport actif et collectif en maintenant l’efficacité et la fonctionnalité du rés...