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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...aire brûler ou bouillir les os I2-05 -04 Abattoir I2-05 -05 Industrie d’accumulateur I2-05 -06 Fabrication de ciment ou de produit de béton I2-05 -07 Usine de béton bitumineux Malgré la nomenclature des usages mentionnés au...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...rieur privilégiés d’un bâtiment principal sont les matériaux nobles, tels que la brique d’argile et la pierre. Le stuc de ciment acrylique sur panneau de béton, le clin de bois d’ingénierie peint et précuit en usine, le clin de fibre de bois pe...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...liées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton. CASE DE STATIONNEMENT: Espace réservé au stationnement d'un véhicule moteur (automobile,...