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...ute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs de part et d’autre de la voie ferréeDéplacement de certains commerces et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemble...

...ents min.6b) Nombre de logements max.7Habitation 58Habitation 6 X 9a) Nombre de logements min.10b) Nombre de logements max.11Commerce 1 X 12Commerce 2 X 13Commerce 3 X 14Commerce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3- 19Comm...

...HABITATION 6 .................................................................................. 33 SECTION 3 GROUPE COMMERCE (C) ..................................................................... 34 COMMERCE 1 .........................

...e 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3...

...re. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeure partie des commerces sont regroupés sur la rue Blainville, entre les regroupés sur la rue B...

...ICAT D’OCCUPATION POUR L’INTRODUCTION D’UN USAGE PRINCIPAL OU ADDITIONNEL OU POUR UN CHANGEMENT D’USAGE PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ................................................ 51 DOCUMENTS ET RENSE...

............................................ 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES ................................

...6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a) Nombre de logements min. 10 b) Nombre de logements max. 11 Commerce 1 X 12 Commerce 2 X 13 Commerce 3 X 14 Commerce 4 15 Commerce 5 1- 16 Commerce 6 X 17 Commerce 7 18 Commerce 8 19 C...

...d’infrastructures collectives ou de modalités particulières de gestion des matières résiduelles . ICI : Industries, commerces et institutions. ICI ASSIMILABLES : ICI dont la génération de matières résiduelles est comparable, en natur...

...rente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de prêteur sur gages doit indiquer à l’extérieur de son établissement d’entreprise, la na...

...DU CONSEIL MUNICIPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " V...

...a Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la nature; 7° le chal...

...tres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ainsi que la gare de train et le terminus d’autobus. Le lot est adjacent au Cabaret BMO, d’une capacité de jusq...