Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
Avis de promulgation Règlement d’emp runt 1366 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
...ÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins d...
...ÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins d...
...ant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13...
...mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du Québec 12.3. Nomination de représentants de la couronne nord au conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (Exo) 12.4. Appui à la démarche de la MRC des Laurentides — ...
...gie intermunicipale de police Thérèse -De Bla inville 12.17 Composition - Tricentris 12.18 Composition du conseil d’administration d’Odyscène 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - L...
...S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Appui de candidature — conseil d’administration du Réseau de transport métropolitain (Exo) 12.2 Nomination au conseil d'administration...
...imoine ad hoc de la MRC de Thérèse-De Blainville — nomination de Mme Annie De Lisio 12.2. Nomination d'administrateurs au conseil d'administration de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville 12.3. Appui au projet...
...signature 8.2. Vente pour non-paiement de taxes - 18 novembre 2026 - autorisations 8.3. Nomination d'administrateurs au conseil d'administration de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQU...
...orisation de signatures 10.2. Fonds de l'athlète des Laurentides 2027 - demande de soutien financier 10.3. Nomination au conseil d'administration d'Odyscène 10.4. Persévérons ensemble - Soirée-bénéfice « Trajectoires » 2026 - demande de commandi...
...de subvention 12.6 Ensemble vocal Alternatim – Café Concert bénéfice – achat de billets 12.7 Nomination au conseil d'administration permanent — Office d'habitation Thérèse -De Blainville — modification à la résolution 2021 -59...