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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...d’arbres est uniquement autorisé dans les cas suivants, sous réserve de l’émission d’un certificat d’autorisation : La coupe d’arbres morts ou atteints d’une maladie incurable; La coupe d’assainissement sur un terrain dont la superficie du co...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...lement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un imme...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une portion du volume ligneux d'un peuplement Coupe de récupération Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans le but de prévenir la propagation d’insectes ou de maladi...
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Lundi 2 février 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...truction au 712, rue Marier (marge de recul) 4.6. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 712, rue Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux i...