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...is-à-vis de l’item « 41. Hauteur maximale (m) », indique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment prin...

...stationnement d'un véhicule moteur (automobile, camion ou autobus, suivant le cas), selon des exigences de dimensions et d'agencement, sans tenir compte des allées et des voies d'accès. CAVE: Partie d'un même bâtim...

...35 53Largeur minimale d’un lot d’angle (m) 40 54Profondeur minimale (m) 40 55Superficie minimale (m2) 1400 mise à jour : Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur Implantat...

...06-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente...

...eur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au...

...ur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol...

...1-03 Vente au détail de gaz sous pression, une rue publique. B- Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation Marges Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur

...teur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au so...

...r 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au s...

...eur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au...

...r d’un bâtiment ancien ou d’un ensemble architectural d’intérêt; • Intégrer la possibilité de réduire le nombre et les dimensions des cases offertes : cases pour petits véhicules, cases pour le covoiturages, espaces pour vélos, etc. ; • P...

...es lisiblement pour chaque transaction : 27.1 une description détaillée des objets mobiliers reçus (nature, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......