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...symboles, et autres formes d'expression, le texte prévaut. En cas de contradiction entre un tableau et un graphique, les données du tableau prévalent. 1.7.3 PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, porta...

...néralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan...

...C2-02 -02 Service de comptabilité, préparation de déclaration de revenus, tenue de livre, fiscalité, traitement de données, paye ou gestion d’entreprise 1 case / 40 m 2 C2-02 -03 Service d’urbanisme, arpentage, architecture, design...

...et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’émetteur de la facture, • Coordonnées du client, • Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou serv...

...: 1. Facture démontrant l’achat de l’arbre. La facture doit mentionn er clairement le nom et les coordonnées de l’entreprise, la date de la transaction, les détails concernant l’arbre acheté , dont l’essence, la d...

...lématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici les cinq thèmes de réflexion...

...ntation municipale à l’égard de l’objet de la demande. ARTICLE 13 ÉMISSION DU PERMIS 1° Les autorisations données en vertu de ce règlement n’ont pas pour effet de soustraire le requérant à l’application des autres...

...amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant le...

...nder l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement...

...cription de la source des sons ou des vibrations qui fait l'objet de la demande de dérogation; 14.2.3 les coordonnées de la (des) disposition(s) faisant l'objet d'une demande de dérogation; 14.2.4 la période de temps, d'au...

...r aux paramètres suivants : 4.1 Vérifier si la consommation annuelle en eau potable, mesurée à partir des données exposées au compteur d'eau reconnu par la Ville, est supérieure au débit moyen de référence fixé à 5500 mètre...

...ribution pour un 3 ½ et un 4 ½ à la contribution exigée pour un 4 ½, de façon à mieux reflété la réalité, occulté e par des données trop peu nombreuses pour être fiables. 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordina...

...ribution pour un 3 ½ et un 4 ½ à la contribution exigée pour un 4 ½, de façon à mieux reflété la réalité, occulté e par des données trop peu nombreuses pour être fiables.