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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...suivantes : a) Un même établissement commercial peut réaliser au plus 3 événements promotionnels par année civile, d’une durée n’excédant pas 7 jours continus par événement. 2° Il est permis d’installer à titre d’usage temporaire un kiosque...

...tout en maintenant sa stabilité structurale lorsqu'elle est exposée au feu pendant le temps correspondant à sa durée de résistance au feu. MUR DE FONDATION: Mur porteur, appuyé sur l'empattement ou semelle de fondation...

...enjeu et proposait une stratégie d’intervention sur le sujet. Cette stratégie reposait, notamment, sur la gestion des durées de stationnement et sur le réaménagement des aires de stationnement exis- tantes (aménagements paysagers, traitemen...

...: • aux autobus et aux ambulances ; • ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 15 minutes pour tout autre véhicule routier. Le tout selon le plan joint en annexe A. Artic...

...n lieu privé ou un lieu public d’une personne à qui il est demandé de quitter les lieux, peu importe la durée de cette pré sence, constitue un refus de quitter au sens du présent article. 1555 -6 N.S. (02 -06-2014...

...la date et l'heure limites prévues pour la réception des propositions. La Ville se réserve le droit de prolonger la durée de validité de la proposition par l'envoi d'un avis de prolongation aux proposants, étant entendu qu'une tell...

...de glace pour la saison 2025-2026 à 9 207,27 $ (taxes incluses) ; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle entente proposée est d’une durée de cinq ans, couvrant les saisons 2025-2026 à 2029-2030 et renouvelable annuellement, à moins que l'une des partie...