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...COUPE-FEU: Cloison construite de matériaux incombustibles qui divise un ou des bâtiments contigus afin d'empêcher la propagation du feu et qui offre le degré de résistance au feu exigé par le présent règlement tout en mainten...

...sser, de façon à nuire, gêner, perturber la libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire au libre usage d’un bien public ou lieu public. 1.26 Fourrière Endroit désigné pour...

...nstallés de façon à faciliter l’escalade de la paroi de la piscine ou l’enceinte ; Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être fixée de façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôture...

...eaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante pour empêcher tout tassement; b) l'isolant doit être appliqué derrière une membrane permettant une inspection visuelle avant la...

...ion, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’élevage Bâtiment où des animaux sont élevés...