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...des zones H-1 405, H-1 406, H-1 409, H-1 414, H-1 415, H- 1 417 et H-1 421 est modifiée de façon à remplacer les dispositions applicables aux marges latérales des bâtiments isolés pour les établir à un minimu...

...t et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues...

...AGE ................................................................................... 308 ARTICLE 414.7 OBLIGATION DE REMPLACER OU DE COMPENSER ....................................... 309 18 ARTICLE 414.9 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLAIRCISSA...

...vous emménagez dans un nouveau logis. Comme les avertisseurs de fumée ont une durée de vie limitée, vous devez les remplacer tous les 10 ans.  Avertisseur de monoxyde de carbone Un avertisseur de monoxyde de carbone alerte...

...rge avant maximale est de 8 mètres à la grille des spécifications H -401. - Autoriser la coupe de 19 arbres sans les remplacer et sans payer la compensation de 4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement 1200 N.S. Le dossier...

...e du district Morris. Du côté du parc Charles-Bosson, les travaux ont permis de bonifier l’aire de jeux existante et de remplacer le mobilier urbain. Il s’agit d’un investissement de 75 000 $. En parallèle, la Ville poursuit ses efforts pour bon...

...e et du développement durable. Par contre, avant la réfection permanente du trottoir par la Ville, l’entrepreneur devra remplacer temporairement les trottoirs et les bordures par des recouvrements en asphalte. ART. 23 : AUTRES RÉPARATIONS...

...e. Important : À défaut d’obtenir un permis, vous pourriez être passible d’une amende et être dans l’obligation de remplacer l’arbre abattu ou écimé illégalement. Demande de permis Vous effectuez vous-même les travaux? Si v...

...us devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas la Ville ne remplacera les minibacs.

...deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut remplacer un bac bleu de 240 litres par un bac de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens...

...raison de tout autre événement ciblé par le conseil municipal Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour remplacer un arbre mort, malade ou abattu en raison d’un événement ponctuel ou en raison de tout autre événement ciblé par le...

...énement ponctuel ou tout autre événement ciblé par le conseil Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour remplacer un arbre mort, malade ou abattu en raison d’un événement ponctuel ou en raison de tout autre événement ciblé par le...

...mplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponible à sa plantation et à sa survie, une compensation de 250 $ doit êt...

...tie de terrain céd ée à un organisme assurant la réalisation d’un projet mentionné au présent article peut remplacer une partie ou la totalité de la contribution exigée aux articles 6 et 7. ARTICLE 10 LOGEMENT RÉPU...

...tie de terrain céd ée à un organisme assurant la réalisation d’un projet mentionné au présent article peut remplacer une partie ou la totalité de la contribution exigée aux articles 6 et 7. ARTICLE 10 LOGEMENT RÉPU...

...ent et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'anne xe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini -...

...’inscription ou la procuration reste valide jusqu’à ce qu’elle soit remplacée ou retirée. Si vous souhaitez remplacer ou retirer une demande d’inscription ou une procuration existante, communiquez avec le président d’électio...

...orti sur une période de trente (30) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 30 262 000$ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. 3.7.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages con...

...s de réaction peut prendre jusqu’à 20 secondes. C’est la seule manière appropriée de tester vos avertisseurs de CO. Remplacer périodiquement les piles des appareils. Pour plus de conseils concernant le choix, l’installation et l’entr...