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...pologies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex, immeuble) Présence de pôles d’emplois : Parc industriel et pôle institutionnelRedéveloppement de l’îlot Turgeon FORCES, FAIBLESSE, MENACES ET OPPOR...

...nel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %) pour les charges sociales de l...

...1.5 Le genre masculin comprend le genre féminin, à moins que le contexte n'indique le contraire. 1.7.1.6 Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inc...

...donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et...

...(Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS...

...nnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %) pour les charges s ociales de l’...

...irrespectueuse envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute forme...

...emplacement de l’alinéa b) de l’article 1.2.1.1. de la Division A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionn...

...tions de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c)...

...orisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre au 15 mars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (33 cases) Zone réservée aux véhicule...

...ise 1 case / 40 m 2 C2 -02 -17 Bureau du syndicat 1 case / 40 m 2 C2 -02 -18 Service de placement ( domaine de l’emploi) 1 case / 40 m 2 A B C C2 -03 Services spécialisés Ratio de stationnement C2 -03 -01 Service de l...

...lus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laquelle l’a...

...lus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’af...

...numéro 1206 N.S. et ses amendements. Si un mot ou un terme n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son...

...métier, un art, une profession ou toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'existence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitatio...