94 résultats pour

................................ 106 STATIONNEMENT, REMISAGE ET ENTREPOSAGE DE VÉHICULE ......................... 106 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR DU BOIS DE CHAUFFAGE .................................... 107 SECTION 11 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...

...s des clôtures érigées pour fins agricoles sur des fermes exploitées. 3.3.3.4 Obligation de clôturer 3.3.3.4.1 Entreposage extérieur Malgré toute autre disposition du présent règlement, tout terrain utilisé pour le re...

...mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricol...

...rvice extérieures existantes ou prévues, notamment les espaces de chargement et de déchargement et les espaces réservés à l’entreposage de matières résiduelles, le cas échéant; 14° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpente...

...ssement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou parag...

...ESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement ENTREPOSAGE • Implantation • Agrandissement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution...

...sements à risque technologique dans le secteur TOD. Ces derniers ont été identifiés en raison de l’utilisation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, bou...

...terrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...

...terrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux...

...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...

...de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au...

...on sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade ne...

...tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neu...

...on sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoriss pour les usages 08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade ne...

...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...