84 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s des clôtures érigées pour fins agricoles sur des fermes exploitées. 3.3.3.4 Obligation de clôturer 3.3.3.4.1 Entreposage extérieur Malgré toute autre disposition du présent règlement, tout terrain utilisé pour le re...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................................ 106 STATIONNEMENT, REMISAGE ET ENTREPOSAGE DE VÉHICULE ......................... 106 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR DU BOIS DE CHAUFFAGE .................................... 107 SECTION 11 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricol...
-
Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...rvice extérieures existantes ou prévues, notamment les espaces de chargement et de déchargement et les espaces réservés à l’entreposage de matières résiduelles, le cas échéant; 14° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpente...
-
Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...ssement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou parag...
-
Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement ENTREPOSAGE • Implantation • Agrandissement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...sements à risque technologique dans le secteur TOD. Ces derniers ont été identifiés en raison de l’utilisation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, bou...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...in) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matéri...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...in) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les ma...
-
Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...outerrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de...