18 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ARTICLE 202.1 ZONES P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE ET POSTE DE RAVITAILLEMENT............................. 158 DOMAINE D’APPLICATION .................................
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...itaillement des véhicules moteurs. Le terme centre de distribution de produits pétroliers inclut les postes d'essence, les libres-services, les stations-service, les centres de diagnostic et de lubrification et les lave-autos s'y rat...
-
Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essences prévue à l’annexe C. Ils doivent également respecter les caractéristiques minimales suivantes :...
-
Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...2 X X 13Commerce 3 X X 14Commerce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3-Les usages « C9-01-01 Poste d’essence » et « C9-01-02 Poste 19Commerce 9 X 20Commerce 1021Commerce 1122Industrie 123Industrie 2 4- 24Agricole 125Agricole 3...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...stallée en porte-à-faux sur un mur ou appuyée sur des colonnes ou des poteaux. Dans le cas de l’usage « C9-01-01 Poste d’essence » ou « C9-01-02 Poste de ravitaillement », abri ouvert recouvrant l’ensemble des distributeurs de carburant pouvant...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...riaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et ils...
-
Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...aux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et i...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...aux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et i...
-
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...nication Entreposage extérieur E- Articles exclus accessoire ou additionnel aux usages « C09-01-01 Poste Industrie (I) d’essence » et « C9-01-02 Poste de ravitaillement ». L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est obligatoire le Agricol...
-
Lundi 9 septembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 8.3 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – décret 2024 -461...