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...UN BÂTIMENT (sur un lot): Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsqu...

...bordure de l’autoroute 15 : avec de nombreux espaces imperméables (stationnement, vastes bâtiments, peu de verdure, surfaces minéralisées, etc.); • L’axe de rue Turgeon et les abords de la gare : comprenant plusieurs espaces minéralisés et...

...en mètres, que doit respecter un bâtiment principal par rapport aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et a...

...l’environnement, l’économie ou la société. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la face supérieure d’un plancher et celle du plancher situé immédiatement au-dessus ou en son absence, par le plafond situé au...

...oie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’...

...le Conseil municipal approuve ou non le projet soumis par une résolution. Si la décision du Conseil municipal est négative face au projet, la résolution doit évoquée les éléments qui ont motivées cette décision. Le Conseil municipal peut, s’il...

...6 Conducteur 50/300 Virage à gauche ailleurs qu'à une intersection 77 Conducteur Bicyclette 100/200 15/30 Face à un feu rouge 101 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationnement 101.1 Propriétaire Conduc...

...s est acceptable ;  QUE le conseil municipal rejette les projets suivants : PIIA 2025-00071 – Remplacement des faces de l’enseigne au 96, boulevard du Curé-Labelle , puisque la couleur proposée pour l’enseigne ne s’harmonise pas...

...é par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la direction d’écoulement des eaux de surface pour le drainage du terrain, le cas échéant; 20° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-g...

...Article 101.8 1 Interdiction de stationnement – rue Comtois Le stationnement des véhicules routiers est interdit face au numéro civique 817, rue Comtois, du côté sud. Règlement 922 -15 6 N.S....

...trat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un syst...

...zonage exige un ratio minimum de 1,3 par logement ; 5. Autoriser un toit vert d'une superficie de 15 % de la surface du bâtiment alors que le règlement de zonage, article 59.1, exige 20 % minimum ; 6. Autoriser les rampes à 0...