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...ation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4...

...,5 mètre. • Permettre l’utilisation de panneaux d’aciers et d’aluminium de classe 5 alors qu’elle e st prohibée à la grille de spécificationP -382. • Permettre aucune section de toiture végétalisée au lieu de 1 161.3 mètres c...

...bjet d’une demande sont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que...

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19...

...ant pour effet d’autoriser : ­ Une marge latérale droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécifications H-310. (Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois) Adoptée à l’unanimité. RÉSO...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200-91 N.S. modifiant la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su per...

...signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -cha...

...n numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi...

...ner une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laborat...

...implanté doit respecter une distance de la ligne de rue correspondant à la marge avant secondaire minimale prescrite à la grille; La hauteur maximale d’entreposage est fixée à 2,5 mètres; Un bien ou un produit peut excéder la hauteur maximale...

...is numéro : 202 6-06 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École d...

...pour effet de : - Permettre un agrandissement avec une marge de recul avant de 5 mètres au lieu de 6 mètres exigés à la grille des spécifications H -202. - Permettre une marge de recul latéral de 3 mètres au lieu de 4,5 mètres comme exigée à...

...ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Labora...

...occupent les superficies suivantes : a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C-251 ; b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que les 75 % requis à la gril...

...ure de révision administrative en matière d’évaluation et fixant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A. Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Vil...

...vise à : 3° Autoriser l’utilisation d’un revêtement de classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4° Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zo...

...re une marge de recul avant de ± 9,26mètres plutôt alors que la marge avant maximale de 8 mètres prescrite à la grille des spécifications H -408. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de...

...ipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recul avant de 4,5 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218. - Permettre une marge de recul latérale de 2 mètres plutôt que 3 mètres ex...

...une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu de 2 mètres tel que prévu à la grille des spécifications H -40 3) ; • une réduction du total des marges latérales de 0.09 mètre (4.91 mètres au lieu de...

...on les modalités prévues au règlement ; 2. Autoriser la construction de deux bâtiments de six (6) étages alors que la grille des spécifications C-254 du règlement de zonage permet quatre (4) étages maximum ; 3. Autoriser le revête...

...raction et est prohibé le fait d’utiliser dans un parc, un appareil mobile de cuisson à l’air libre, pour griller les aliments de type « barbecue » ou autre à moins d’une autorisation du consei l municipal. 1555...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règle...