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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...tion du transport en commun. Depuis dix ans, le nombre de déplacements effectués par la CITL a augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le r...

...des aliments prêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d'ouverture s'étendent au-delà des heures et jours habituels des établissements commerciaux. DISTRIBUTRI...

...forme aux règlements d’urbanisme; 9° Sur présentation d’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour co...

...uits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se situer à au moins 6 mètres de la bande de roulement, sans empi...

...enez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . Ce règlement entre en...

...que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉ...

...ement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calen...

...position déposée demeure vali de et irrévocable pour une période de quatre -vingt -dix (90 ) jours suivant la date et l'heure limites prévues pour la réception des propositions. La Ville se réserve le droit de prolonger la durée de va...

...enez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -TH...

...: registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis....

...hacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute d...

...acune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide,...

...également quelles sont les prochaines étapes pour le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur demande si la Ville a le pouvoir de légiférer en ce qui concerne la présence d’ante...

...: registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avi...

...cune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute d...

...: registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avi...

...nt avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAI...

...s que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DON NÉ À SA...

...ue ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE...

...ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉ...