681 résultats pour

...se situer devant la marge avant maximale prescrite; iii) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item « 34. Avant secondaire min (m) », indique la marge avant secondaire minimale qui doit être respectée. Le bâtiment principal ne peut emp...

...du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Une seconde partie de territoire comprise dans les secteurs de zone U-120 et PAE 151 est soustraite de ce secteur...

...IE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevard Desjardins est composé de deux voies de circulation et est identifié comme une artère secondaire. Ce boulevard se divise en deux tronçons, Est et Ouest, respectivement de part et d’autre de la rue Turgeon, e...

...vision de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. Malgré le premier et le second alinéa, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas à un bien culturel, à un arrondissement historique,...

...lx, le Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault, d’hébergement Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Not...

...a ligne avant de terrain et située à une distance déterminée au tableau des spécifications (voir croquis 4). Marge avant secondaire Dans le cas d’un terrain transversal, d’un terrain d’angle et d’un terrain d’angle transversal, ligne imaginaire...

...onné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1...

...vé, une opération cadastrale est proposée à titre transitoire dans le but d’intégrer le lot créé à un lot adjacent dans une seconde opération. L’obligation de créer un seul lot distinct et, le cas échéant, les dispositions applicables aux frais...

...nseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 2025 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la...

...onné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1...

...nseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 2025 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la...

...Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S....

...donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 ,...

...Bordereau de paie de la semaine précéd ant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -...

...ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 7 avril 2025 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la...

...31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0...

...31. Contigu X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0...