83 résultats pour

...um d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 110 $ 110 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de ca...

...Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce...

...: en direction est Duquet (portion au nord du boulevard Ducharme) : autour de l'îlot central dans le sens antihoraire Limoges : en direction est Morris (entre la rue Saint -Charles et la rue Viau) : en direction nord...

...être octroyée dans le but de partager des espaces de stationnement par des usages similaires et dont les horaires d'utilisation sont similaires: le fardeau de la preuve étant la responsabilité des requérants; 3- Les...

...85, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025...

...opriété, malgré au moins trois (3) tentatives de prise de contact et au moins cinq (5) offres de plage horaire de la part de la Ville ou de son Mandataire ; c) En ne fournissant pas les informations demandées par...