Alerte 17 juin 2025

Fermeture d'eau et avis d'ébullition sur la rue Libersan En savoir plus

17 juin 2025 - Fermeture d'eau et avis d'ébullition sur la rue Libersan

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Lundi 2 décembre 2024

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25......
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
Lundi 3 juin 2024

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......