435 résultats pour

...dans toutes les cours. STATIONNEMENT, REMISAGE ET ENTREPOSAGE DE VÉHICULE Le remisage et l’entreposage d’un véhicule sont autorisés dans les cours, sous réserve de ce qui suit : Le remisage, l’entreposage ou le stationnement des véhi...

..., à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 août 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milet...

...d'un appareil destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinz...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 juin 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...ÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 juillet 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc...

.... Le centre-ville, le secteur des Pianos, une bonne partie des abords du boule- vard du Curé-Labelle et les entrées de ville sont des unités de paysage propices à l’implantation de projets résidentiels ou mixtes incluant un nombre plus élevé d...

...r chaque lot créé. Les rues et les terrains cédés pour des fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels à la Ville sont exclus des lots à comptabiliser. Les tarifs relatifs à l’extension du délai de validité d’un permis de lotissement...

...E, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 août 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...E , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 5 mai 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylè ne...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...Lorsque l’immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, une personne qui désire conserver à cet immeuble son caractère locatif résidentiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entre...

...ENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault...

...CE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 5 août 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johan...

...CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 7 octobre 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc V...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 décembre 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette,...

...s Les catégories d'immeubles pour lesquelles la Ville fixe plusieurs taux de la taxation foncière générale sont celles déterminées par la loi, à savoir : 1o catégorie résiduelle (taux de base) ; 2 o catégorie des imm...

...une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mil...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Mi...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 février 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane M...

...une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane...

...E, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milet...

...NCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger , Armando Melo, Johane Michaud, Michel Mi...