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...ne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins...

...Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsque la forme géométrique...

.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...

...LE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides,...

...plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant; b) de la cot...

...permet pas de le placer dans un bac roulant fermé; 2) être d’une longueur maximale de 2,5 mètres (les objets longilignes doivent idéalement être coupés en sections d’un mètre pour faciliter la manipulation) ; 3) être transportable par...

...e la section VI de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ; ATTENDU QU’ il y a contradiction entre les objectifs d’alignement et d’implantation du PIIA et la grille des spécifications de la zone H-203 ; ATTENDU QUE la demande ne porte...

...n et les amende ments demeure entièrement applicable. Le tableau des spécifications de la zone C -355 est disponible en ligne , ici : https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtime...

...l’abat - tage et l’émondage de l’été 2023. Il doit y avoir eu de l’abattage dans le prolongement des lignes de proprié - tés . Règlement 1374 N.S. 10 Annexe C : Li...

...chat, installation et /ou reconditionnement de clapets anti retour ; • Retrait de clapets non conformes (ex. clapet de ligne principale). b) Poste de pompage et exutoire • Aménagement d’une fosse de retenue (puisard) ; • Install...

...ignifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56 Voie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terr...

...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...