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...3 doivent être munis d’un conduit ou d’un câble qui doit être installé en prévision d’une dérivation distincte dédiée à l’alimentation d’appareillage de recharge de véhicules électriques. Ce conduit ou ce câble doit être installé conformément au...

...de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment...

...re de laquelle une construction est projetée ou le règlement décrétant leur installation n’est pas en vigueur, le projet d’alimentation en eau potable et le projet d’épuration des eaux usées du bâtiment à être érigés sur le terrain doivent être co...

........................ 240 STRUCTURE D’UNE ENSEIGNE DÉTACHÉE ................................................. 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENS...

...ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles, horticoles, ou pour l'alimentation des animaux. BÂTIMENT CONTIGU (en rangée): Bâtiment réuni à au moins deux (2) autres et dont...

...quipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou d’aliments pour animaux. Bâtiment principal Bâtiment utilisé ou destiné à être utilisé pour abriter ou recevoir des personn...

...ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des commerces alimentairesOpportunité de créer un milieu de vie complet aux abords de la gare Présence du pôle institutionnel autour...

...e. 1.48 Système mécanique d’arrosage N/A Version administrative refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens...

...perceptions et de visions faisant l’objet d’un consensus des divers participants, les résultats escomptés ont permis d’alimenter la réfl exion sur l’établissement d’un positionnement stratégique futur du développement du centre-ville, d’app...

...la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication ....

...la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication ....

...ute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en...

...n bon état de fonctionnement un appareil destiné à rédu ire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements...