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...ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présent alinéa. Malgré la liste des matériaux autorisés pour un toit du présent article, il est permis d’utiliser un matériau de polycarbonate pour le...

...res requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’enviro...

...ue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manière non limitative les activités mentionnées dans la liste ci- dessous et correspondant à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie loc...

...fait de créer un amoncellement de neige ou de glace de manière à nuire ou obstruer la vue d’un automobiliste ou d’un piéton. De manière générale, aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersect...

...ure sont r partis quitablement dans l’aire de stationnement 3 Assurer la scurit des dplacements des vhicules, des cyclistes et des pitons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires...

...pour la sécurité des personnes et des biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULATION En tout t...

...LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste multifonctionnelle piétons et cyclistes Rue Napoléon (entre Turgeon et Bélisle)Bande cyclable bidirectionnelle Boul. Bélisle (entre Napoléon et...

...5 octobre 2026 désignant , parmi eux , celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avant ou avec la demande....

...13 avril 2026 désignant , parmi eux , celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avant ou avec la demande. C...

...en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d'...

...t ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d'...

...270 2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

...èse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la sé...

...èse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la sé...

...se : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séa...

...èse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la sé...

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...èse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la sé...

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...n d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DES ZONES C-251 ET H -200 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal a ado...

...Ville Propriétaires Résidants X Mettre en place une signalisation directionnelle permettant d’orienter les automobilistes vers les principales zones de stationnement de courte et longue durée. Ville de Sainte-Thérèse --- X...

...e. ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essences prévue à l’annexe C. Ils doivent également respecter les caractéristiques minimales suivant...

...: 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...: 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...at 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’em...