......... 68 USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE...
...du mur de l'établissement. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de...
...s organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 2025-80 — Location d'équipements avec opérateurs pour divers travaux Généré le 1er août 2025 à 8 h 531 / 3 Séance ordinaire du Conse...
...r ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immobilière Enseigne indiquant la mise en vente ou la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment principal. Enseigne murale Enseigne dont l’inscription est collée, peinte, gravée...
...e intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – auto...
...r la ville de Sainte-Thérèse un montant de 2 032,83 $ (taxes incluses), faisant passer le montant total de location d'heures de glace pour la saison 2025-2026 à 9 207,27 $ (taxes incluses) ; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle entente...
...onseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudica...
...pal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-20268.7.Implantation d'un réseau de location de vélos en libres partages (Bixi) à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures SUITE PLÉNIER : INTÉRÊT GÉNÉRA...