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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ION (H) HABITATION 1 La classe Habitation 1 comprend seulement les habitations comportant un seul logement. Une maison mobile ou une roulotte est exclue de la classe Habitation 1. Règl. 1200-1 N.S. (19-02-2009) HABITATION 2...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ou partie de bâtiment, dans lequel des effets ou marchandises sont vendus ou offerts directement en vente au public. MAISON DE CHAMBRES: Abrogée. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION CONVENTIONNELLE Bâtime...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...LLE À L’EST DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ................................................ 40 9 : LE QUARTIER DES CENT MAISONS ............................................. 41 10 : LA FRANGE EST DE CURÉ-LABELLE .............................
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...se en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de mat...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers..., un logement d'un immeuble à caractère mixte (immeuble occupé par un ou des commerces et par un ou des logements), une maison de chambres, un condominium, occupé de façon permanente ou sais onnière. UNITÉ D’OCCUPATION NON RÉSIDENTIELLE...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...déposé et publié conformément à la Loi sur le cadastre (L.R.Q., c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations...