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Vouliez-vous dire maison de l'emploi (104) ou maison de retraite (96) ou dimanche en famille (82) ou La maison des feuilles (687) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...uivants: les églises, chapelles, les édifices qui servent de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, or...
PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...LLE À L’EST DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ................................................ 40 9 : LE QUARTIER DES CENT MAISONS ............................................. 41 10 : LA FRANGE EST DE CURÉ-LABELLE .............................
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...ION (H) HABITATION 1 La classe Habitation 1 comprend seulement les habitations comportant un seul logement. Une maison mobile ou une roulotte est exclue de la classe Habitation 1. Règl. 1200-1 N.S. (19-02-2009) HABITATION 2...