533 résultats pour

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...ses, bourses ou sacs à main I1-11 -12 Fabrication d’accessoires pour bottes ou chaussures I1-11 -13 Fabrication de manteaux, gants ou chapeaux I1-11 -14 Fabrication de vêtements professionnels A B C I1-12 Industrie de trans...

...T DE CURÉ-LABELLE Actuellement en pleine métamorphose, la frange ouest du boulevard du Curé-Labelle, entre la rue de Manteht et la voie ferrée tend à diversifier sa voca- tion et à devenir un secteur clé pour l’implantation de projet de re...

...e ‑Thérèse souhaite moderniser son cadre réglementaire afin d’assurer une gestion cohérente, uniforme et performante des matières résiduelles sur son territoire ; Règlement 1373 N.S. 2 2 ATTENDU QUE l...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉ...