526 résultats pour

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...e ‑Thérèse souhaite moderniser son cadre réglementaire afin d’assurer une gestion cohérente, uniforme et performante des matières résiduelles sur son territoire ; Règlement 1373 N.S. 2 2 ATTENDU QUE l...

...ses, bourses ou sacs à main I1-11 -12 Fabrication d’accessoires pour bottes ou chaussures I1-11 -13 Fabrication de manteaux, gants ou chapeaux I1-11 -14 Fabrication de vêtements professionnels A B C I1-12 Industrie de trans...

...T DE CURÉ-LABELLE Actuellement en pleine métamorphose, la frange ouest du boulevard du Curé-Labelle, entre la rue de Manteht et la voie ferrée tend à diversifier sa voca- tion et à devenir un secteur clé pour l’implantation de projet de re...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉ...