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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...MENT Plusieurs institutions sont concentrées autour de la gare de Sainte-Thérèse dans un rayon de 1 km ou 15 minutes de marche. Ce secteur de la ville, connu également sous le nom de « Pôle Sainte-Thérèse » regroupe les institutions suivante...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...iquer les dispositi ons relatives aux lieux publics. 1155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est im...