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...s de fondation qui ne sont pas recouverts d’un matériau de parement extérieur, les perrons, les balcons, les galeries, les marquises, les porches, les avant-toits, les murs des pignons, les lucarnes et les toits mansardés. Règl. 1200-29 N.S. (2...
...modification ou le déplacement d’une enseigne rattachée au bâtiment principal, telle une enseigne murale, une enseigne sur marquise, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une ens...
...émité supérieure et pouvant être déplacée aisément d'un endroit à un autre. Règl. 900-32 N.S. (17.02.94) ENSEIGNE SUR MARQUISE: Enseigne qui est fixée soit au-dessus, soit en-dessous ou soit à/aux face(s) d'une marquise ou d'un auvent...
...l’inscription est collée, peinte, gravée, incorporée, appliquée, apposée ou autrement fixée sur un auvent. Enseigne sur marquise Enseigne dont l’inscription est collée, peinte, gravée, incorporée, appliquée, apposée ou autrement fixée sur une...
...randissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl...
...ble avec l’architecture du bâtiment et le secteur (architecture, objectifs 1 à 4) ; PIIA 2025-00073 – Ajout d’une marquise en cour latérale droite (salle paroissiale) , puisque les travaux prévus reprennent certaines caractéristiq...
...inancière — programme PRIMEAU 2023 9.4. Compensation monétaire pour la démolition et la reconstruction d'une partie de la marquise avant empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 110, rue Turgeon 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISI...