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...ITÉ D’UNE CONSTRUCTION INTERDICTION DE FORTIFICATION L’utilisation, l’assemblage, l’installation et le maintien de matériaux de construction ou de composantes en vue d’assurer le blindage ou la fortification en tout ou en partie d’un bâtim...

...de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment...

...s matériaux similaires sont prohibés; Un café-terrasse doit être délimité par une clôture, une chaîne ou une haie; Les matériaux de construction d’un café-terrasse doivent être non combustibles ou ignifugés. Les parements extérieurs suivants...

...risation ou de certificat d’occupation, et ce, aux frais du requérant; 3° Exige le dépôt d’un certificat attestant que les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes au...

...une clôture, un muret ou une haie dissimule adéquatement l’espace de chargement ou de déchargement visible de la rue. Les matériaux de construction de la clôture ou d’un muret et la couleur de ceux-ci s’harmonisent avec les matériaux de revêtem...

...res commerciaux; - centres sportifs; - cinémas, salles de spectacles, théâtres; - marchés publics; - matériaux de construction (vente); - meubles (vente); - motels; - parcs de stationnement; - pépinière...

...nt et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1). Clôture opaque Clôture construite avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui est derrière la clôture. Concept d’affichage...

...au-dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Br...

...ux caractéristiques du milieu construit d’un secteur : couvert forestier, imperméabilité du sol, propriété thermique des matériaux de revête- ment, morphologie urbaine, etc. Ainsi, à l’intérieur du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, il...

...troduite dans le procédé de production dont elle est issue ou dans un procédé similaire utilisant le même type de matériaux. Les matières recyclables acceptées dans le cadre de la collecte sont définies par Éco Entreprises Québec. MA...

...tègre pas bien avec les couleurs présentes sur le bâtiment principal (affichage, objectif 3) ; PIIA 2025-00072 – Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de cl...

...és dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 8, 9, 10 Commerce (C) F- Dispositions spécialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal.abrogéLes dispositions du...

...au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Bri...

...tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin. 6.7 Terre, sable et autre matériau Cons...

...iverses rues 5.8. Attribution du contrat 2026-56 — Services professionnels - ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités fin...

...nte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dan...

...ure d'un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement 5.10. Adjudication du contrat 2026-27 — Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du...

...Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3...

...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des sols et matériaux - honoraires supplémentaires 5.2 Adjudication du contrat 2023 -15 – services professionnels ingénierie –...

...D) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) provenant de l’écocentre pour les années 202 6 à 20 30....

...-39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudication du contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services profe...

...ruction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 P...

...(construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Pos...

...Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assemblages structuraux dans le cadre de la réali...

...gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages...