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...à 124 063,51 $ toutes taxes incluses, et que l’aide financière demandée au ministère est de 99 250,81 $ ; 8.2 Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 9.1 Programm...

...les dispositions des deux documents concordent, notamment en ce qui concerne la pro- grammation et le plan d’action. Une mise à jour du document pourrait aussi s’avérer utile pour refléter l’évolution du centre-ville depuis 2009. RÈGLEMENT...

...ment d'usage, total ou partiel, à un bâtiment ou à un local bénéficiant d'espaces de stationnement partagés, une mise à jour des normes applicables doit être faite préalablement à la nouvelle occupation envisagée. Dans le cas...

...ger N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Cette défini...

.................. 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE .................................................................................. 75 REMISE ISOLÉE ..................

...nt règlement. CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT Une demande de permis de lotissement doit être transmise au fonctionnaire désigné sur le formulaire de demande fourni par la Ville. Le formulaire doit être signé par le propri...

...és ident, lorsque le détenteur a payé son abonnement à la bibliothèque. Désigne aussi la carte « bibliothèque » émise pour les étudiants et organismes ; 1.13 Document Bien susceptible d’être consulté, utilisé ou emprunt...

...N.S. (01-12-08) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone...

...u un bâtiment patrimonial cité conformément à la Loi sur le patrimoine culturel, une copie de l’avis public doit être transmise sans délai au ministre de la Culture et des Communications. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 10 : AVIS...

...T SUR LES PIIA Une demande visant l’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale doit être transmise au fonctionnaire désigné. La demande doit être signée par le requérant, ou, le cas échéant, son mandataire autorisé....

...) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 9.4.2.3. de la division B portant sur les plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieu...

...entiels ou des petits établissements communautaires aux inondations et aux refoulements d’égout en facilitant la mise en œuvre de travaux de protection et d’immunisation recommandés par un expert du Progra mme d’inspection et d’...

...1216 -3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte - Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe "E" afin de fixer à 30 km/heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert...

...sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 Généré le 30 mai 2025 à 9 h 022...

...nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la mise à jour de l'organigramme général de la Ville de Sainte-Thérèse Généré le 10 janvier 2025 à 8 h 352 / 4 Séance ordinai...

...eignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'un bâtiment, nécessaire afin que la solution de rechange soit conforme au code u...

...Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de...

...’article suivant : Article 101. 66 La restriction qui limite à 150 minutes la durée maximale permise de stationnement du côté est de la rue Coursol, entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest...

...ée I-276 et des zones contiguës H-219 , H-220 , H-221 , I-275 , I-475 , et P-384 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les re...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

..., il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du...

...ande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et le...

...mande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les...