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...e et devient le plan de zonage de la ville. 1.7.3.1 Amendement au plan de zonage 1.7.3.1.1 Création d'un nouveau secteur de zone H-1 433-1 Une partie du territoire comprise dans les secteurs de zone H-2 433 et H-...

.... Règl. 1200-65 N.S. (05/07/2021) Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) ARTICLE 142.1 TOITURE VÉGÉTALISÉE EXIGÉE Tout nouveau projet de construction ayant un toit plat ou un toit dont la pente est inférieure à 16.7% (2 :12) et dont la superfi...

...derrière cette démarche était de permettre aux participants de constater et analyser la réalité du territoire sous un nouveau regard. 22 | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION |  PPU SECTEUR DE LA GARE 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISIO...

...de l’identification cadastrale d’un lot ou à l’ajout de l’identification cadastrale d’un lot omis, dans la mesure où aucun nouveau lot ni modification à la superficie et aux dimensions d’un lot existant ne résulte de l’opération cadastrale; 3° D...

...sion d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer le fonctionnaire désigné par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de c...

...triaux de revtement extrieur traditionnels sont favoriss sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement...

...ne régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements muni...

...VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine,...

...cine Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à p...

...Contrat 202 5-70 – Travaux d’installation de génératrice s permanentes pour divers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation...

...le suivant : 4) L'isolant soufflé mis en œuvre dans les murs situés au-dessus du niveau du sol et à ossature de bois de nouveaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante p...

...ur ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de la Ville après l'adoption...

...ains éléments afin de réduire les coûts de construction du nouvel aréna . L’amendement du règlement 1318 N.S. r eflète ces nouveaux éléments. 2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux compre...

...C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécification...

...algré le deuxième alinéa de l’article 11, le solde du droit de mutation devient exigible si l’immeuble fait l’objet d’un nouveau transfert . ARTICLE 3 : Imposition et échéance d’un droit supplétif Un droit supplétif au dro...

...one C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécifications C-3...

...ins éléments afin de réduire les coûts de construction du nouvel aréna . L’amendement du règle ment 1318 N.S. reflète ces nouveaux éléments. 2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux...