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...niveaux sonores équivalents seront quantifiés en décibel pondérés selon l’échelle « A », Léq, dB(A). 1.36 Nuit Période de la journée non comprise dans l a définition de « jour ». 1.37 Officier public Tout...

...a bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit prés...

...la cave; 6° Une tour d’observation intégrée ou non à un bâtiment; 7° Un appareil servant à capter des images le jour ou la nuit, à l’exception de ceux directement fixés à un mur du bâtiment principal. SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONS...

...ser l’emprise de la voie fer- rée qui scinde en deux le secteur TOD contri- bue à augmenter le temps des trajets, ce qui nuit à l’efficacité des parcours en transports actifs. La CMM a reconnu le potentiel piétonnier de la ville de Sainte-Th...

...ctuer une vérification ou de prélever un échantillonnage conformément aux dispositions du présent règlement ou lui nuit ou le gêne dans l'accomplissement de sa charge, commet une infraction au présent règlement et est passi...

...érieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit la nuit du 1 er décembre au 15 mars 103 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'immobilisation et de stationnem...

...s – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence e...